Présentation de la marque Charles et Charlus selliers
Déposée le 29 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NDT-GVF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Charles et Charlus selliers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NDT-GVF domicilié(e) 6 Rue des Docks - 81200 - MAZAMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 269 179 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MSP AVOCATS, Mme SONNIER-POQUILLON Marie domicilié(e) 23 BIS RUE MAGUELONE - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque Charles et Charlus selliers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NDT-GVF, SARL - 6 Rue des Docks - 81200 - MAZAMET - France - SIREN 493269179
MSP AVOCATS, Mme SONNIER-POQUILLON Marie - 23 BIS RUE MAGUELONE - 34000 - MONTPELLIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32
Inscription le 8 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499152 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08
Inscription le 29 juin 2009 - Concession de licence n°500890 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2009 n°2409728 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-06-09
Inscription le 15 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749321 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-15
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716717 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-29
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; objets d'art en métaux précieux : vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures) ; sacs à mains, sacs de voyage, sacs d'écoliers. Articles de bourellerie ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie, revêtements de meubles en cuir Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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